les conditions d' utilisation du forum

Bonjour à tous,

Ci-dessous, les conditions d' utilisation du forum:



Respect des Conditions Générales d'Utilisation du forum du

QG CLUB RN 82 la revoute 42122 Saint marcel de felines - France.

Téléphone: 07.61.64.42.42

En cas de non respect des CGU, vous serez sanctionné par un avertissement ou l'exclusion du forum.

Article 1 : Le règlement est applicable à tous les membres du forum.

Article 2 : Toute contribution au forum devra respecter la législation en vigueur en France et ne publier ou laisser publier aucun contenu contraire aux lois et règlements.
Ainsi sont interdits, notamment, les propos contraires à l'ordre public, aux bonnes moeurs et à la dignité de la personne humaine, les propos ou contenus pédophiles, violents, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie de crimes, diffamatoires, injurieux ou grossiers.

Ne sont non plus pas autorisées, la provocation au suicide, la dénonciation calomnieuse, l'atteinte à la vie privée, à la représentation de la personne, au secret professionnel, au secret des correspondances, aux droits de la personne résultant des fichiers ou des traitements informatiques.

N'ont pas non plus le droit d'être publiés, les contenus contraires au droit d'auteur et aux droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée.

Article 3 : En toutes circonstances, restez polis et courtois et évitez les remarques désobligeantes.

Article 4 : Postez des messages compréhensibles.

Article 5 : Veuillez poster des photos de 500 pixels environ.

Article 6 : les administrateurs pourront censurer, déplacer, ou modifier tous les messages du forum quand ils le jugeront bon.

Article 7 : Les sites à destination d'un public majeur (pornographie, xxx, etc.) sont interdits en signature.

Sont interdits :
Tous propos diffamatoires, racistes, obscènes et portants atteinte à l'image d'autrui, liens vers d'autres sites quelqu'ils soient.
De même toute publicité, racolage, annonces de soirées privées en dehors du QG CLUB, pédophile & prostitution et incitation à la prostitution, sont formellement interdits.

Tout non-respect, sera sanctionné par la blacklist et pourra conduire à un dépôt de plainte auprès de la gendarmerie.
Cette liste n'est pas limitative.

Cordialement.
La direction du QG CLUB.


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Sujet écrit par Dallah le mercredi 23 avril 2014 à 00:04

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